Expert-comptable pour pneumologue : explorations fonctionnelles et matériel

Le pneumologue libéral s’appuie sur un matériel d’exploration caractéristique : appareils d’explorations fonctionnelles respiratoires (EFR) et dispositifs de polygraphie / polysomnographie du sommeil. Sa fiscalité tourne donc autour de l’amortissement de ces équipements et du choix de leur financement. Ce guide détaille ces enjeux, avec un outil pour estimer votre bénéfice.

BNC, 2035 et actes techniques

Le pneumologue relève des bénéfices non commerciaux (art. 92 du CGI) sur la 2035. Ses recettes mêlent consultations et actes techniques (EFR, tests, suivi de l’apnée du sommeil). Les soins sont exonérés de TVA (art. 261, 4-1° du CGI).

Matériel d’exploration et amortissements

Les appareils d’EFR et de polygraphie représentent un investissement à amortir sur leur durée d’usage, ce qui étale la charge et réduit le bénéfice imposable. Le financement est un arbitrage à part entière.

Achat ou crédit-bail du matériel

Voyez notre guide Les amortissements comptables pour approfondir.

Secteur 1 ou secteur 2, société

Le pneumologue exerce en secteur 1 (avec ses déductions spécifiques) ou secteur 2. La part technique et le matériel renforcent l’intérêt d’une SELARL pour porter les investissements, lisser la rémunération et arbitrer salaire / dividendes (voyez Rémunération du dirigeant).

Retraite et prévoyance

Le pneumologue cotise à la CARMF. Les contrats Madelin / PER déductibles optimisent la retraite, et la prévoyance protège l’activité en cas d’arrêt.

Apnée du sommeil, suivi appareillé et trésorerie

Le suivi de l’apnée du sommeil (diagnostic, mise sous appareillage, contrôles) génère une activité récurrente, parfois en lien avec des prestataires de dispositifs médicaux. Votre rôle médical reste exonéré de TVA (art. 261, 4-1° du CGI), mais la frontière avec d’éventuelles prestations annexes doit être claire. Le renouvellement régulier du matériel d’exploration pèse sur la trésorerie : anticiper les investissements et lisser leur financement, c’est éviter les à-coups. Un pilotage mensuel, outillé, transforme ces données en décisions plutôt qu’en contraintes de fin d’exercice.

Vos cotisations sociales : maladie, retraite et ASV

C’est un poste lourd et souvent mal anticipé. Vos cotisations se répartissent entre deux organismes :

• l’URSSAF : cotisation maladie-maternité, allocations familiales, CSG / CRDS et contribution à la formation, assises sur votre revenu professionnel ;
• la CARMF : votre retraite en plusieurs étages, le régime de base, le régime complémentaire vieillesse (RCV) et le régime des prestations complémentaires de vieillesse (PCV / ASV, art. L645-1 et suivants du Code de la sécurité sociale), auxquels s’ajoute la prévoyance invalidité-décès obligatoire.

L’atout du secteur 1 : dans le cadre de la convention, l’Assurance Maladie prend en charge une part importante de vos cotisations (une large fraction de l’ASV et une participation aux cotisations maladie et famille). C’est un avantage social déterminant, à chiffrer dans tout arbitrage secteur 1 / secteur 2 ou passage en société.

Se couvrir avec un contrat Madelin, et penser au PER

Votre couverture obligatoire (CARMF) est souvent insuffisante en cas d’arrêt de travail. Deux réflexes s’imposent :

• il est important de vous couvrir avec un contrat Madelin de prévoyance (incapacité, invalidité, décès) : c’est une protection essentielle, et ses cotisations sont déductibles de votre bénéfice (art. 154 bis du CGI) ;
• il peut être intéressant de prendre un plan d’épargne retraite (PER) : ses versements sont déductibles de votre revenu imposable (art. 163 quatervicies du CGI). C’est souvent un bon moyen de réduire votre impôt sur le revenu tout en préparant votre retraite, d’autant plus que votre tranche marginale est élevée.

Nous dimensionnons ensemble l’effort optimal, sans immobiliser inutilement votre trésorerie.

Les déductions sans décaissement : amortissements, IK, blanchisserie

Tout ne se résume pas aux factures payées. Certaines charges réduisent votre bénéfice imposable sans sortie de trésorerie correspondante, ou presque :

• les amortissements de votre matériel professionnel : une charge déductible chaque année, alors que le matériel est déjà payé ou financé ;
• les indemnités kilométriques (IK) : vos déplacements professionnels se déduisent au barème kilométrique, sans justifier chaque plein, dès lors que vous tenez un relevé de vos trajets ;
• les frais de blanchisserie : l’entretien de vos blouses et du linge du cabinet est déductible, sur une évaluation raisonnable et documentée.

Parlons de votre cabinet de pneumologie

Chaque pneumologue a sa propre équation : le renouvellement de votre matériel d’EFR et du sommeil, l’arbitrage achat ou crédit-bail, le passage en SELARL, et votre prévoyance Madelin et votre PER. Ces décisions se chiffrent au cas par cas, elles ne se devinent pas.

Notre rôle consiste à examiner vos chiffres, à sécuriser vos amortissements et votre trésorerie, et à construire avec vous la stratégie qui protège votre revenu et votre avenir. Le plus simple, pour commencer, reste d’en discuter de vive voix.