Expert-comptable pour gastro-entérologue : endoscopie, clinique et redevances

Le gastro-entérologue a une activité à deux visages : la consultation de cabinet et les actes techniques d’endoscopie (gastroscopie, coloscopie) réalisés en clinique ou en centre. Sa fiscalité combine donc la logique du praticien de cabinet et celle du médecin qui travaille sur un plateau technique partagé, avec des redevances. Ce guide détaille ces enjeux, avec un outil pour estimer votre bénéfice.

BNC, 2035 et structure de l’activité

Le gastro-entérologue relève des bénéfices non commerciaux (art. 92 du CGI) et tient une comptabilité de trésorerie déposée sur la déclaration 2035. Ses recettes se répartissent entre consultations (cabinet) et actes techniques (endoscopies), ces derniers étant souvent réalisés au sein d’un établissement avec lequel il faut compter.

Endoscopie, clinique et redevances

Les actes d’endoscopie nécessitent un plateau technique (salle, matériel, personnel, anesthésiste) que le gastro-entérologue n’exploite généralement pas seul. Il utilise celui d’une clinique ou d’un centre contre une redevance, en principe déductible de son bénéfice.

Cabinet ou plateau d’endoscopie

Le montant et la qualification de cette redevance sont déterminants : mal traitée, elle peut être contestée. Sa bonne comptabilisation est un point clé de l’optimisation.

Secteur 1 ou secteur 2

Le gastro-entérologue exerce en secteur 1 ou secteur 2. En secteur 1, il bénéficie des avantages sociaux et des déductions spécifiques des conventionnés (voyez Médecin secteur 1). En secteur 2, il pratique des dépassements sans ces avantages. Les soins restent exonérés de TVA (art. 261, 4-1° du CGI), sans la complexité de la dermatologie esthétique.

SELARL, retraite et structuration

Avec une part technique significative et des revenus souvent élevés, le gastro-entérologue a fréquemment intérêt à exercer en SELARL (impôt sur les sociétés) : lissage de la rémunération, arbitrage salaire / dividendes (voyez Rémunération du dirigeant), trésorerie. Il cotise à la CARMF et optimise sa retraite via les contrats Madelin / PER déductibles.

Coordination de l’anesthésie et trésorerie

Les endoscopies sous anesthésie mobilisent un anesthésiste et un environnement de bloc. Sur le plan comptable, vos honoraires d’endoscopie sont distincts de ceux de l’anesthésiste et de la clinique : chacun facture sa part. Bien identifier ce qui relève de vos honoraires, de la redevance et des prestations de tiers évite les confusions et sécurise votre résultat. Le rythme des vacations pèse aussi sur la trésorerie (consommables, délais de règlement) : un suivi mensuel, plutôt qu’un simple bilan annuel, vous donne la visibilité nécessaire pour piloter et provisionner vos échéances fiscales et sociales.

Vos cotisations sociales : maladie, retraite et ASV

C’est un poste lourd et souvent mal anticipé. Vos cotisations se répartissent entre deux organismes :

• l’URSSAF : cotisation maladie-maternité, allocations familiales, CSG / CRDS et contribution à la formation, assises sur votre revenu professionnel ;
• la CARMF : votre retraite en plusieurs étages, le régime de base, le régime complémentaire vieillesse (RCV) et le régime des prestations complémentaires de vieillesse (PCV / ASV, art. L645-1 et suivants du Code de la sécurité sociale), auxquels s’ajoute la prévoyance invalidité-décès obligatoire.

L’atout du secteur 1 : dans le cadre de la convention, l’Assurance Maladie prend en charge une part importante de vos cotisations (une large fraction de l’ASV et une participation aux cotisations maladie et famille). C’est un avantage social déterminant, à chiffrer dans tout arbitrage secteur 1 / secteur 2 ou passage en société.

Se couvrir avec un contrat Madelin, et penser au PER

Votre couverture obligatoire (CARMF) est souvent insuffisante en cas d’arrêt de travail. Deux réflexes s’imposent :

• il est important de vous couvrir avec un contrat Madelin de prévoyance (incapacité, invalidité, décès) : c’est une protection essentielle, et ses cotisations sont déductibles de votre bénéfice (art. 154 bis du CGI) ;
• il peut être intéressant de prendre un plan d’épargne retraite (PER) : ses versements sont déductibles de votre revenu imposable (art. 163 quatervicies du CGI). C’est souvent un bon moyen de réduire votre impôt sur le revenu tout en préparant votre retraite, d’autant plus que votre tranche marginale est élevée.

Nous dimensionnons ensemble l’effort optimal, sans immobiliser inutilement votre trésorerie.

Les déductions sans décaissement : amortissements, IK, blanchisserie

Tout ne se résume pas aux factures payées. Certaines charges réduisent votre bénéfice imposable sans sortie de trésorerie correspondante, ou presque :

• les amortissements de votre matériel professionnel : une charge déductible chaque année, alors que le matériel est déjà payé ou financé ;
• les indemnités kilométriques (IK) : vos déplacements professionnels se déduisent au barème kilométrique, sans justifier chaque plein, dès lors que vous tenez un relevé de vos trajets ;
• les frais de blanchisserie : l’entretien de vos blouses et du linge du cabinet est déductible, sur une évaluation raisonnable et documentée.

Parlons de votre activité de gastro-entérologie

Chaque gastro-entérologue a sa propre équation : vos honoraires d’endoscopie et la redevance de l’établissement, la coordination avec l’anesthésiste, le passage en SELARL, et votre prévoyance Madelin et votre PER. Ces décisions se chiffrent au cas par cas, elles ne se devinent pas.

Notre rôle consiste à examiner vos chiffres, à sécuriser vos redevances et votre revenu net, et à construire avec vous la stratégie qui protège votre revenu et votre avenir. Le plus simple, pour commencer, reste d’en discuter de vive voix.