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Médecins
Expert-comptable pour rhumatologue : infiltrations, échographie et densitométrie
En résumé
Rhumatologue : entre consultations et actes techniques (infiltrations, échographie articulaire, densitométrie osseuse), votre matériel s'amortit sur plusieurs années. Le choix du secteur 1 ou 2 pèse sur les recettes, et l'exercice peut se faire en individuel ou en société. Le guide fiscal du rhumatologue par Cabinet Gras, expert-comptable à Bordeaux.
Note de l’expert-comptable : règles conventionnelles et durées d’amortissement évoluent. À confirmer avec le cabinet.
Le rhumatologue libéral associe consultations et actes techniques : infiltrations, échographie articulaire et, pour certains, densitométrie osseuse. Ces actes supposent un matériel à amortir et soulèvent les arbitrages habituels du médecin technique. Ce guide détaille sa fiscalité, avec un outil pour estimer votre bénéfice.
BNC, 2035 et actes techniques
Le rhumatologue relève des bénéfices non commerciaux (art. 92 du CGI) sur la 2035. Ses recettes mêlent consultations et actes techniques. Les soins sont exonérés de TVA (art. 261, 4-1° du CGI), sans complexité de ventilation.
Matériel : échographe et densitomètre
L’échographe articulaire et, le cas échéant, le densitomètre osseux représentent un investissement à amortir sur leur durée d’usage. Le financement (achat, crédit-bail) et l’éventuel partage en SCM avec des confrères optimisent la charge. Voyez Les amortissements comptables.
Outil gratuit
Médecin libéral : bénéfice fiscal et social
Estimez votre bénéfice et la base de vos cotisations à partir de vos recettes et de vos charges.
Bénéfice fiscal
105 000 €
imposable au réel (BNC)
Cotisations sociales
Selon votre secteur
secteur 1 ou 2, caisse et plafonds : à chiffrer
Le bénéfice fiscal (base de l'impôt) et l'assiette sociale (base des cotisations URSSAF/CARMF) diffèrent : l'assiette sociale réintègre notamment certaines cotisations facultatives. Au micro-BNC (recettes sous le plafond), le bénéfice fiscal est forfaitaire (abattement de 34 %, sans déduction des charges réelles) ; au-delà du plafond, seul le réel s'applique. Estimation indicative.
Faire chiffrer précisément ma situation →Secteur 1 ou secteur 2
Le rhumatologue exerce en secteur 1 ou secteur 2.
Secteur 1 ou secteur 2
| Critère | Secteur 1 | Secteur 2 |
|---|---|---|
| Tarifs | Conventionnels | Honoraires libres |
| Avantages sociaux | Cotisations en partie prises en charge | À la charge du médecin |
| Déductions spécifiques | Oui (2 %, groupe III) | Non |
En secteur 1, les déductions spécifiques des conventionnés s’appliquent. L’arbitrage se raisonne globalement.
SELARL et retraite
La part technique et les revenus peuvent justifier une SELARL (lissage de la rémunération, arbitrage salaire / dividendes, voyez Rémunération du dirigeant). Le rhumatologue cotise à la CARMF et optimise sa retraite via les contrats Madelin / PER déductibles.
Cotation des actes et organisation du cabinet
La part technique du rhumatologue (infiltrations échoguidées, densitométrie) suppose une cotation rigoureuse des actes et un suivi précis des recettes par nature. L’organisation du cabinet (secrétariat, prise de rendez-vous, éventuel partage en SCM) influence directement la rentabilité. Le bon dimensionnement du matériel au regard du volume d’actes, et l’arbitrage entre acquisition en propre et partage avec des confrères, sont des décisions à chiffrer. Un suivi mensuel de votre activité vous permet d’ajuster vos investissements et d’anticiper vos charges, plutôt que de les subir au bilan.
Vos cotisations sociales : maladie, retraite et ASV
C’est un poste lourd et souvent mal anticipé. Vos cotisations se répartissent entre deux organismes :
- l’URSSAF : cotisation maladie-maternité, allocations familiales, CSG / CRDS et contribution à la formation, assises sur votre revenu professionnel ;
- la CARMF : votre retraite en plusieurs étages, le régime de base, le régime complémentaire vieillesse (RCV) et le régime des prestations complémentaires de vieillesse (PCV / ASV, art. L645-1 et suivants du Code de la sécurité sociale), auxquels s’ajoute la prévoyance invalidité-décès obligatoire.
L’atout du secteur 1 : dans le cadre de la convention, l’Assurance Maladie prend en charge une part importante de vos cotisations (une large fraction de l’ASV et une participation aux cotisations maladie et famille). C’est un avantage social déterminant, à chiffrer dans tout arbitrage secteur 1 / secteur 2 ou passage en société.
Le piège de trésorerie : vos cotisations sont d’abord appelées sur une base provisionnelle, puis régularisées l’année suivante sur votre revenu réel. Une bonne année se paie donc l’année d’après. Nous provisionnons ce décalage avec vous pour qu’aucun appel de régularisation ne vous surprenne.
Se couvrir avec un contrat Madelin, et penser au PER
Votre couverture obligatoire (CARMF) est souvent insuffisante en cas d’arrêt de travail. Deux réflexes s’imposent :
- il est important de vous couvrir avec un contrat Madelin de prévoyance (incapacité, invalidité, décès) : c’est une protection essentielle, et ses cotisations sont déductibles de votre bénéfice (art. 154 bis du CGI) ;
- il peut être intéressant de prendre un plan d’épargne retraite (PER) : ses versements sont déductibles de votre revenu imposable (art. 163 quatervicies du CGI). C’est souvent un bon moyen de réduire votre impôt sur le revenu tout en préparant votre retraite, d’autant plus que votre tranche marginale est élevée.
Nous dimensionnons ensemble l’effort optimal, sans immobiliser inutilement votre trésorerie.
Contrats Madelin : restez vigilant sur ce qu’on vous vend. Les cotisations Madelin se déduisent du bénéfice, et donc de l’impôt sur le revenu, mais elles sont réintégrées dans l’assiette des cotisations sociales : les sommes versées restent soumises aux cotisations URSSAF. L’économie porte sur l’impôt, pas sur les charges sociales. Avant de souscrire un contrat qu’on vous propose, faites-en chiffrer l’avantage net réel : l’argument purement fiscal est trompeur.
Les déductions sans décaissement : amortissements, IK, blanchisserie
Tout ne se résume pas aux factures payées. Certaines charges réduisent votre bénéfice imposable sans sortie de trésorerie correspondante, ou presque :
- les amortissements de votre matériel professionnel : une charge déductible chaque année, alors que le matériel est déjà payé ou financé ;
- les indemnités kilométriques (IK) : vos déplacements professionnels se déduisent au barème kilométrique, sans justifier chaque plein, dès lors que vous tenez un relevé de vos trajets ;
- les frais de blanchisserie : l’entretien de vos blouses et du linge du cabinet est déductible, sur une évaluation raisonnable et documentée.
En secteur 1, la déduction forfaitaire de 2 % est réputée couvrir certains frais (dont le blanchissage) : on ne cumule pas ce forfait avec ces mêmes frais au réel. C’est exactement le type d’arbitrage que nous calons avec vous.
Parlons de votre cabinet de rhumatologie
Chaque rhumatologue a sa propre équation : la cotation de vos actes techniques, l’amortissement de votre échographe et de votre densitomètre ou leur partage en SCM, le passage en SELARL, et votre prévoyance Madelin et votre PER. Ces décisions se chiffrent au cas par cas, elles ne se devinent pas.
Notre rôle consiste à examiner vos chiffres, à sécuriser vos amortissements et vos cotisations, et à construire avec vous la stratégie qui protège votre revenu et votre avenir. Le plus simple, pour commencer, reste d’en discuter de vive voix.
Parlons-en
Rhumatologue : consultations et actes techniques
Infiltrations, échographie articulaire, densitométrie : votre matériel s'amortit et votre secteur se choisit. Parlons de votre exercice : le premier rendez-vous est gratuit et sans engagement.
Prendre rendez-vousQuestions fréquentes
Comment amortir un échographe articulaire ?
Le matériel s’amortit sur sa durée d’usage : la charge est étalée sur plusieurs exercices et réduit le bénéfice imposable. Le financement et le partage en SCM s’optimisent au cas par cas.
Les actes d'un rhumatologue sont-ils soumis à la TVA ?
Non, les soins à finalité thérapeutique (infiltrations, échographie, densitométrie) sont exonérés de TVA (art. 261, 4-1° du CGI).
Secteur 1 ou secteur 2 pour un rhumatologue ?
Le secteur 1 ouvre droit aux avantages sociaux et aux déductions spécifiques ; le secteur 2 autorise des dépassements. L’arbitrage se raisonne globalement.
Références
- Article 154 bis du Code général des impôts (CGI)
- Article 163 quatervicies du Code général des impôts (CGI)
- Article 261, 4-1° du Code général des impôts (CGI)
- Article 92 du Code général des impôts (CGI)
- Article L645-1 et suivants du Code de la sécurité sociale
Références légales citées dans cet article. Les textes évoluent en loi de finances : à vérifier à la date de votre projet.
