Expert-comptable pour gynécologue : échographie, secteur 2 et clinique

Le gynécologue libéral cumule plusieurs profils selon son exercice : consultation de ville, échographie, suivi de grossesse et parfois activité obstétricale ou chirurgicale en clinique. Sa fiscalité mêle donc matériel à amortir, choix de secteur conventionnel et redevances de clinique. Ce guide détaille ces enjeux, avec un outil pour estimer votre bénéfice.

BNC, 2035 et activité de cabinet

Le gynécologue relève des BNC (art. 92 du CGI) sur la 2035, en comptabilité de trésorerie. L’activité de cabinet (consultations, échographies, suivi) constitue le socle ; selon les praticiens s’y ajoute une part réalisée en clinique, avec des règles propres.

L’échographe et les amortissements

L’échographe est l’équipement central du gynécologue, et un investissement régulièrement renouvelé. Son coût s’amortit sur sa durée d’usage, ce qui réduit le bénéfice imposable chaque année. Le mode de financement (achat, crédit-bail) et le plan d’amortissement s’optimisent, surtout lorsque le matériel est partagé en SCM avec des confrères, ce qui mutualise la charge. Voyez Les amortissements comptables.

Secteur 1 ou secteur 2

Beaucoup de gynécologues exercent en secteur 2, avec des dépassements d’honoraires, ce qui augmente les recettes mais prive des avantages sociaux du secteur 1. En secteur 1, les déductions spécifiques des conventionnés s’appliquent. L’arbitrage et son optimisation se raisonnent globalement, selon votre activité et votre patientèle.

Activité en clinique et redevances

Pour la part obstétricale ou chirurgicale réalisée en clinique, le gynécologue verse souvent une redevance à l’établissement (mise à disposition du plateau technique).

Cabinet ou clinique : ce qui change

Cette redevance est en principe déductible du bénéfice : encore faut-il la traiter correctement. La coordination entre activité de cabinet et activité de clinique demande une comptabilité bien tenue.

Société et retraite

Le gynécologue relève des BNC, mais au-delà d’un certain revenu, la SELARL permet de lisser la rémunération et de porter le matériel (voyez Rémunération du dirigeant). Comme tout médecin, il cotise à la CARMF et a intérêt à optimiser sa retraite et prévoyance via les contrats Madelin / PER déductibles.

Vos cotisations sociales : maladie, retraite et ASV

C’est un poste lourd et souvent mal anticipé. Vos cotisations se répartissent entre deux organismes :

• l’URSSAF : cotisation maladie-maternité, allocations familiales, CSG / CRDS et contribution à la formation, assises sur votre revenu professionnel ;
• la CARMF : votre retraite en plusieurs étages, le régime de base, le régime complémentaire vieillesse (RCV) et le régime des prestations complémentaires de vieillesse (PCV / ASV, art. L645-1 et suivants du Code de la sécurité sociale), auxquels s’ajoute la prévoyance invalidité-décès obligatoire.

L’atout du secteur 1 : dans le cadre de la convention, l’Assurance Maladie prend en charge une part importante de vos cotisations (une large fraction de l’ASV et une participation aux cotisations maladie et famille). C’est un avantage social déterminant, à chiffrer dans tout arbitrage secteur 1 / secteur 2 ou passage en société.

Se couvrir avec un contrat Madelin, et penser au PER

Votre couverture obligatoire (CARMF) est souvent insuffisante en cas d’arrêt de travail. Deux réflexes s’imposent :

• il est important de vous couvrir avec un contrat Madelin de prévoyance (incapacité, invalidité, décès) : c’est une protection essentielle, et ses cotisations sont déductibles de votre bénéfice (art. 154 bis du CGI) ;
• il peut être intéressant de prendre un plan d’épargne retraite (PER) : ses versements sont déductibles de votre revenu imposable (art. 163 quatervicies du CGI). C’est souvent un bon moyen de réduire votre impôt sur le revenu tout en préparant votre retraite, d’autant plus que votre tranche marginale est élevée.

Nous dimensionnons ensemble l’effort optimal, sans immobiliser inutilement votre trésorerie.

Les déductions sans décaissement : amortissements, IK, blanchisserie

Tout ne se résume pas aux factures payées. Certaines charges réduisent votre bénéfice imposable sans sortie de trésorerie correspondante, ou presque :

• les amortissements de votre matériel professionnel : une charge déductible chaque année, alors que le matériel est déjà payé ou financé ;
• les indemnités kilométriques (IK) : vos déplacements professionnels se déduisent au barème kilométrique, sans justifier chaque plein, dès lors que vous tenez un relevé de vos trajets ;
• les frais de blanchisserie : l’entretien de vos blouses et du linge du cabinet est déductible, sur une évaluation raisonnable et documentée.

Parlons de votre cabinet de gynécologie

Chaque gynécologue a sa propre équation : la qualification de la redevance de clinique, l’amortissement de votre échographe, le secteur conventionnel, et votre prévoyance Madelin et votre PER. Ces décisions se chiffrent au cas par cas, elles ne se devinent pas.

Notre rôle consiste à examiner vos chiffres, à sécuriser vos redevances et vos amortissements, et à construire avec vous la stratégie qui protège votre revenu et votre avenir. Le plus simple, pour commencer, reste d’en discuter de vive voix.